PREPARATOIRE CHSCT DU 15 MAI 2008

 

 

 

 

 

Présents :

 

C ESPINET - J BONIN - C DIVINE - V GUERREIRO – Y MAGGUILLI - A CARPENTIER

E GROS LEZIAT – J DUBRAY ––– P QUENARDEL – G LUPO -B MARROCCO – V DEFERT

 

 

 

 

 

 

 

Absents excusés :

 

L BIRK –– F ACHOUR - P BOMBEAU - P GATEAU - E BROIN - C GLOWASKI

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

 

RAPPEL

 

Les membres demandent impérativement la présence d’une secrétaire pour prise des notes et rédaction du compte rendu.

 

 

 

 

Les membres demandent la modification du déroulement de la réunion plénière comme suit :

 

DEROULEMENT DE LA REUNION PLEINIERE

 

Validation du compte rendu (15 minutes)

Questions posées (1heures)

Présentation des faits marquants rencontrés lors des visites (3/4 heures)

(Duchère, Valéo, CPAM)

Présentation de la direction

Questions diverses

 

 

 

 

 

 

Validation du compte rendu

 

 

Contrôle des équipements électroportatifs, EPI et véhicules

 

ü      Pourquoi les chargés de contrôles sécurité ne sont pas reconduit dans leur fonction alors que ceux-ci donne entière satisfaction

 

ü      Présentation de la nouvelle mission de JP BOISSET, M SEBASTIEN et

 G DORVAUX

 

ü      Etat des lieux actuels des sites à risque suite enquêtes réalisées en 2001/2002

 

 

Contrat en alternance

 

ü      Les alternants peuvent ils intervenir seul sur un site pour un dépannage ?

(Exemple remplacement filtre, nettoyage chaufferie)

 

ü      Clarifier position tuteur/alternant

 

 

Sous traitant :

 

ü      Etablir note de service pour port des EPI

 

 

Fiche alerte :

 

ü      Suivi des fiches alertes, communication des tableaux de bord et affichage de ces fiches

 

 

Sage :

 

ü      Quelle est la liaison entre le courrier sur l’entretien de retour du 10 janvier 2008 et le compte rendu du 6 mars 2008.

 

ü      Qu’elles sont les dispositions mise en place par les Ressources Humaines (succession d’actions) afin de lutter contre le stress

Dispositif à nous communiquer

 

ü      Comment a été évalué l’état du stress chez Dalkia ?

 

Plan de prévention

 

ü      Formation de tous les Membres

 

 

Adresse Internet

 

ü      Ok

 

 

Départ en retraite

 

ü      Qui remplacera Monsieur J LYON et qu’elle sera la nouvelle organisation du pôle sécurité

 

 

Visites de Sites

 

ü      Bureaux de Vitrolles

ü      HLM Les Moulins Nice

ü      Terrasses Corniches Fleuries Nice

ü      Stade des Costières

ü      Réseau Urbain Grenoble partie sous stations réseau secondaire

ü      Tour 6 Vannoise Lyon 8^ème et la Vérandine

 

 

Harcèlement

 

Suite à la question de Monsieur QUENARDEL qu’elle solution à été trouvée concernant le problème de harcèlement sur le Secteur de Perpignan

 

 

Nettoyage des bleus

 

Règle concernant le nettoyage des bleus chez Dalkia

 

 

EPI

 

Qu’elle mesure avez-vous prise concernant les parkas et gilets molletonnés

non prévu en livraison groupée en septembre

 

 

 

Contrat BULL

 

Qu’elle est la nouvelle organisation de ce site, sachant que celle-ci génère du stress

 

 

Tél portable

 

Quel est le risque de l’utilisation du tél portable, et quel est le taux d’émission

de nos portables

 

 

Clé USB

 

Tous les Membres ainsi que les représentants syndicaux

 

 

Questions diverses

 

1)        Liste des médecins et inspecteurs du travail 

 

Pourquoi la liste des inspecteurs du travail n’est-elle pas inscrite sur les convocations aux réunions du CHSCT ou pour la diffusion des comptes-rendus ?

Seul le nom de l’inspecteur du travail référent de Dalkia Centre Méditerranée est indiqué (M Dechoz), ce qui est tout à fait logique. Bien entendu, cela n’empêche nullement les autres inspecteurs du travail qui interviennent sur le périmètre géographique de Dalkia Centre Méditerranée de mener leurs missions sur tous les sites où les salariés sont susceptibles d’intervenir (centres, secteurs, installations.)

 

Et par rapport aux médecins du travail ?

Dalkia Centre Méditerranée fait intervenir  65 médecins du travail, ce qui pose des difficultés évidentes. La quasi-totalité des médecins considèrent qu’ils ne disposent pas de suffisamment d’heures pour participer aux réunions CHSCT. C’est pourquoi, seuls 1 ou 2 médecins participent régulièrement aux réunions.

 

 

 

2)       Transmission du compte-rendu des « causeries sécurité ».

 

 

Les membres du CHSCT demandent que le compte-rendu des causeries auxquelles ils participent leurs soit adressé systématiquement.

       Le Président va faire un rappel en ce sens vers les Directeurs de Centre et les AQSE.

 

 

 

 

 

 

3)       Visite de sites : le CHSCT programmera les dates de visite de site

 

Le Président confirme qu’il est tout à fait dans la mission du CHSCT que de réaliser des inspections sécurité sur les sites. Il convient de prévenir toutefois les exploitants sur place (Chef d’exploitation), ce qui permet d’organiser au mieux ces inspections, notamment en ce qui concerne les éventuelles contraintes d’accès sur des installations appartenant à des clients.

Il est également nécessaire d’établir un compte-rendu pour une bonne traçabilité des actions à engager.

 

 

4)       Bilan CHSCT : consultation.

 

Le document « bilan CHSCT 2008 » a été remis aux membres du CHSCT au mois d’avril, ce qui a permis lecture approfondie et analyse.

 

Les formations gestes et postures n’ont pas été suffisamment déployés en 2008 !

Il est prévu de généraliser cette formation par une action de plus grande ampleur en 2010 et 2011. Il est également prévu une formation aux premiers secours qui sera progressivement étendue.

 

Est-il prévu quelque chose pour la conduite automobile ?

Pas dans l’immédiat puisque l’établissement centre-méditerranée vient de terminer une lourde formation qui a duré près de 5 ans à ce sujet.

 

Le Président demande aux membres du CHSCT s’ils ont encore des questions à formuler au sujet de ce bilan 2008.

En absence de question, il est procédé à un vote :

 

Nombre de votants : 8

Nombre d’avis défavorable : 0

Nombre d’abstention : 0

Nombre d’avis favorable : 8

 

 

5)          Date de la mise en place des « lits pliants » ou équivalent sur les principales implantations (bureaux) de Dalkia Centre Méditerrané.

 

Les membres du CHSCT décident qu’un « lit pliant », tel que présenté en modèle, ne répond pas exactement au besoin. Il est convenu qu’un tapis, identique à celui utilisé lors des formations SST, serait plus approprié.

P Michel est donc chargé de son approvisionnement, et la commande sera faite avant fin juillet. Une notice d’utilisation sera rédigée.

 

Dans quels locaux Dalkia y a t-il des pharmacies à poste fixe ?

Dans chaque centre, à Clermont Ferrand, à Villeneuve Loubet, à Grenoble, à la tour suisse et au laser.

 

 

6)          Information sur le projet d’Etude RFPro : Exposition professionnelle aux ondes électromagnétiques

 

 

Le CHSCT est informé de la contribution de Dalkia Centre Méditerranée à une étude réalisée par l’université Claude Bernard pour le compte de l’UMRESTTE (Unité mixte de recherche épidémiologique et de surveillance transport travail environnement).

L’objectif de cette étude est énoncé ci-dessous :

En réponse au développement de la téléphonie mobile, le nombre de sites d’émission de radiofréquences ne cesse de croitre. Les antennes de téléphonie mobile côtoient d’autres émetteurs de radiofréquences (radiodiffusion, télédiffusion, antennes de services de sécurité…). Une maintenance régulière et diverses interventions de techniciens (de Dalkia en particulier) sont nécessaires sur ces sites. Dans le cadre de l’évaluation des risques dans les entreprises, les médecins du travail s’interrogent sur l’exposition professionnelle et la surveillance médicale nécessaire.

En conséquence, les secteurs télécom de Dalkia centre Méditerranée vont être mobilisés pour participer à une campagne de mesure qui commencera au dernier trimestre 2009.