PROJET

 

Etaient présents :                

 

 

·      Elus

                                                 TITULAIRES                                              SUPPLEANTS

 

- 1er   College                                                                                M.      GATEAU                                                                                                                                        

  - 2ème   Collège                    M.      BOLE BESANCON              M.      BERY

                                                               M.      GALLE                                  M.      DUBRAY                                                        M.      BIGA                                                                                               M.      FLEURY                            

                          Mlle    DONCIEUX                         M.      ADAMA

                                                        M.       NAVARRO                                   

                                                                                                         

 

                                                                                                      

                                                                               

·      Représentants Syndicaux

                                                                        

M.   BATTISTELLO  (FO)

M.   CANNAUX  (UNSA)

M.   CHAMPION  (CFDT)

 

·      Direction

 

M.  JEAN – DRH

Mme OLLIER – Chargée RH

 

Absents excusés :

 

M.           CHARPENTIER – 1^er collège 

M.         GLOWACKI – 1^er collège                                                                                                 

Mme    GUIOT -  1^er collège

Mme    BIRK – 2^ème collège                

Mme    ALEXANDRE – 2^ème collège

  M.        BLAS – 2^ème collège                                 

Mlle     ABDELKRIM – 2^ème collège

Mme    DEFERT – 2^ème collège

M.        BOITEAU – 2^ème collège

M.       THEVENOT – 3^ème collège     

M.       MARECHAL – 3^ème collège     

M.       MICHEL (CFE-CGC)

M.       PONCIN(CGT)

M.       GRASSART (le CGT-E)

 

 

 

      

 

M. BOLE BESANCON, secrétaire adjoint, remplace le Secrétaire, M. GLOWACKI,  qui ne peut pas assister à la réunion.

 

Question 1 de l’ordre du jour : Approbation du procès-verbal da la réunion du 13 avril 2011

 

Le procès verbal de la réunion du 13 avril 2011 est approuvé à l’unanimité, suite à la prise en compte de modifications.

 

Question 5 de l’ordre du jour :  Réponses aux questions restées en suspens

 

1. Quelle est la part des contrats P3 transparents par rapport aux contrats P3 classiques ?

Les contrats P3 transparents représentent 62% des contrats P3, en termes de chiffre d’affaires.

 

2. Demande d’informations complémentaires concernant l’organisation du travail mise en place dans le cadre d’un chantier exceptionnel (contrat Future Building)

Un document est distribué aux élus reprenant le nombre de techniciens travaillant sur ce chantier, le nombre d’heures effectuées et l’indemnisation des heures travaillées. Les indemnités panier ont été versées au personnel travaillant de nuit. Les majorations versées pour le travail de nuit ont été supérieures à celles prévues par la convention collective FEDENE dans le cadre des permanences (majoration de 100% au lieu de 50%).

 

Les travaux ont été engagés sur l’immeuble Future Builiding 1. Qu’en est-il des travaux à réaliser sur Future Builiding 2 ?

Une réflexion est en cours. Les travaux pourraient être sous-traités mais la décision n’est pas encore prise.

 

Si les travaux sont sous-traités, un plan de prévention doit être mis en place.

Cela doit être fait. Un rappel en ce sens sera fait à M. VIVIERS.

 

Du personnel a-t-il travaillé au cours d’une même journée, à la fois de jour et de nuit ?

Cela n’a pas été le cas. Les durées maximales du travail ont été respectées.

 

Un salarié a-t-il travaillé 7 jours d’affilée ?

Non, cela ne s’est pas produit.

 

Une personne de Perpignan a été appelée un vendredi alors qu’il était en RTT pour travailler le lundi à Montpellier. Il faudrait mieux anticiper.

C’est un cas d’exception, d’autant qu’il était normalement prévu qu’il soit fait appel à d’autres techniciens sur la base du volontariat.

 

Les travaux sont ils terminés ?

En principe, les travaux devraient être terminés cette semaine.

 

3. Combien de salariés ne bénéficient pas de  RTT ?

Il y a environ 86 salariés dont 51 personnes en 3 x 8 et 35 salariés travaillant 34h20 par semaine, hors les contrats d’alternance (ce chiffre sera confirmé dans le compte-rendu définitif)

 

4. Les contrats VSD sont-ils toujours en cours ?

Oui, il y a 4. VSD sur l’établissement.

.

5. En ce qui concerne la DSP d’Aix-en-Provence, où en est-on ?

Nous n’avons toujours pas eu de réponse. La décision est imminente.

 

6. Le déménagement à l’Estaque peut-il avoir un impact sur les locaux à Vitrolles ?

5 bureaux seront libérés dans le local en dessous de DEPZ. Ces bureaux seront occupés par 2 salariés de E2S et par du personnel de DEOZ.

 

7. Qui sera l’interlocuteur de la commission économique du CE ?

 

Patrice PERIER et éventuellement Sylvie FLORY, seront les interlocuteurs de cette commission.

 

Quand aura lieu la prochaine réunion de cette commission ?

Cette réunion aura lieu en fonction de la date de publication des résultats et de l’agenda de M. PERIER, probablement fin août ou début septembre.

 

8. Quel est le projet d’établissement pour 2011 ?

Le projet d’entreprise « je, nous, tous» n’a pas été réactivé au niveau de l’établissement. L’initiative est maintenant laissée à chaque centres. .D’autres actions, plus centralisées sont initiées par la COPRA et reprises au niveau de l’établissement.

 

9. Les Secrétaires du CHSCT peuvent-ils avoir accès à Octave ?

M. BOLE-BESANCON en tant que chef de secteur, a un PC raccordé au réseau Dalkia. Il a donc accès à  Octave. M. DUBRAY dispose d’un ordinateur portable en tant que secrétaire du CHSCT mais il n’est pas raccordé au réseau Dalkia. M. JEAN ne pense pas qu’il ait besoin d’utiliser Octave dans le cadre de son mandat.

 

10. Dans quel chapitre du document unique trouve-t-on le risque sur la poussière de bois ?

Un groupe de travail existe depuis un an sur le risque de la poussière de bois. Ce groupe de travail cherche à définir une méthode d’évaluation du risque qu soit adaptée à nos activités, principalement pour les chaufferies biomasses. Le groupe de travail devrait rendre ses conclusions en septembre / octobre 2011. Le document unique devrait être mis à jour début 2012.

 

Qui compose ce groupe de travail ?

Il s’agit d’un groupe de travail mis en place au niveau national.

 

11. Rapport annuel des médecins du travail de 2009 et 2010

Ces rapports ont été reçus. Ils sont mis à la disposition des membres du CHSCT et du CE, au Laser (DRH).

 

12. Combien de salariés Dalkia sont détachés au CSP ?

Il y a 15 personnes.

 

13. Quand sera envoyé aux salariés le suivi du CET ?

Il a été envoyé le 17 mai aux CRH pour diffusion aux salariés.

 

14. Quelle est la classification des secrétaires d’exploitation ?

Elles sont classées plutôt niveaux 5 à 7. En ce qui concerne le niveau 4, c’est à vérifier. Une étude est en cours. Une alternante embauchée suite à l’obtention de son diplôme est plutôt niveau 5. Une personne occupant le poste depuis 5 ou 6 ans ne peut pas être classée niveau 4. Elle peut étre éventuellement niveau 5 mais et plus vraisemblablement niveau 6 ou 7.

 

15. Mise à jour des tableaux d’affichage

Une mise à jour est distribuée aux membres du CE.

 

Qui s’occupe de la diffusion des comptes-rendus des réunions de DP, CE et CHSCT ?

 

Pour les comptes-rendus CE et DP, la DRH envoie aux CRH pour diffusion.

Pour les comptes-rendus de CHSCT Centre Est et Méditerranée, c’est la CRH assistant le Président du CHSCT qui prend le compte-rendu et fait la diffusion, en envoyant notamment aux autres CRH.

Pour les comptes-rendus des réunions plénières de CHSCT, c’est la CRH qui assiste le Président de séance qui s’en charge..

 

M. DUBRAY demande que le compte-rendu de la réunion de décembre 2010 (CHSCT Centre Est) soit rediffusé car il ne l’a pas vu affiché sur plusieurs sites.

 

 

 

Question 2. Information complémentaire sur le projet de déménagement dans les locaux de la Maison VE à l’Estaque.

 

M. Jean souhaitait donner la répartition des bureaux avec l’indication des surfaces et l’agencement. Mais il n’a pas l’information sur le volume attribué à chaque division. Cette information ne devrait pas être reçue avant une quinzaine de jours. L’installation est prévue en septembre / octobre 2011. 

Un document est distribué aux élus. Il reprend pour le personnel n’ayant pas de véhicule Dalkia les temps de transport actuel et futur pour se rendre au travail.

 

M. BOLE-BESAN9ON indique qu’il s’est rendu sur le site d’Hermès Park. Le personnel concerné par le déménagement ne veut pas de négociations individuelles mais demande qu’une solution globale soit trouvée.

 

M. JEAN indique qu’il va organiser une réunion d’information avec le personnel concerné mais qu’il souhaite avoir reçu les plans avant. Si le délai est trop long pour les recevoir la réunion sera planifiée même si les plans ne sont pas encore reçus

 

Quand sera prévue cette réunion ?

La réunion aura lieu fin mai / début juin au plus tard.

 

Pour un aller simple à l’Estaque rue Albert Cohen, il faut compter 1h30. Les salariés demandent que les horaires de travail soient décalés pour éviter le flot des voitures.

Une analyse précise sera faite par rapport à cette question, même si cette possibilité ne semble pas évidente à mettre en œuvre.

Les locaux de l’Estaque ne sont pas définitifs. D’autres bureaux sont prévus mais leur localisation n’est pas connue à ce jour.

 

A quelle échéance est-il prévu un nouveau déménagement ?

Dans 2 à 3 ans. Il est préférable que les salariés ne se lancent pas tout de suite dans un déménagement dés lors que les locaux à l’Estaque sont temporaires.

 

Les salariés peuvent-ils se faire rembourser le péage?

Cela fait partie des discussions à venir.

 

M. JEAN invite les membres du CHSCT à se rendre dans les nouveaux locaux. Cela peut générer des questions complémentaires auxquelles on ne pense pas actuellement.

 

M. JEAN précise qu’il n’y a pas de problème pour se garer à proximité des nouveaux bureaux même si peu de places de parking sont réservées à VE.

 

3. Consultation sur le projet de bilan social

 

Le Comité d’Etablissement a été informé sur le projet de bilan social 2010 lors d’une 1^ère réunion le 13 avril. En complément, les questions suivantes ont été posées :

 

1. Coût 2010 relatif aux actions de communication (rubrique 62)

Il s’élève à 528 K€ sur l’établissement Centre Méditerranée. Le coût des actions engagées par VE pour le compte de Dalkia France n’est pas connu car il est intégré dans le budget global de la communication de VE.

 

Le séminaire des cadres en Suède est-il compris dans le budget de 528 K€ ?

Non, à priori. Ce budget inclut par exemple la réalisation de films et plaquettes, la publication de Cible et les inaugurations de chaufferies.

 

Pourquoi intégrer dans le bilan social, le budget communication engagé par VE pour Dalkia France?

Cela n’est pas inintéressant de savoir ce qui est fait.

 

 

2. Questions CFDT

- rubrique 118 : le syndicat patronal FG3E n’existe plus. Il s’appelle désormais FEDENE :

La modification  a été faite.

 

- rubrique 211 : Rémunération mensuelle moyenne : comment justifiez vous la différence de salaires pour les femmes ?

Il faut vérifier chaque cas individuel par rapport aux personnes qui ont les mêmes métiers. Chez Dalkia, très peu de femmes sont techniciens. Il y a peu de catégories de personnel pour lesquelles il est possible de comparer (ex. les contrôleurs de gestion, les chargés de clientèle ou les facturiers). Faire des moyennes a peu de sens.

 

En ce qui concerne les autres questions de la CFDT, M. JEAN indique qu’elles sortent du formalise du bilan. Il y sera répondu plus tard si les outils permettent de faire les extractions nécessaires.

 

 

- Rubrique 21 : M. DUBRAY demande pourquoi le salaire mensuel moyen des techniciens et ouvriers a peu ou pas augmenté

Pour les techniciens : 2042 € en 2009 et 2044 € en 2010

Pour les ouvriers : 1938 € en 2009 et 1933 €  

Cette baisse est due au transfert de salariés chez DIT. Les rémunérations de ces salariés y sont plus élevées. Le nombre de promotions pour les ouvriers est en baisse en 2010. Il est difficile de faire des analyses à partir de moyennes.

 

M. DUBRAY considère qu’il serait plus pertinent d’avoir les mêmes informations par niveaux FEDENE.

 

- Les effectifs des cadres augmentent légèrement mais les salaires augmentent aussi.

7 à 8 personnes passent cadres tous les ans

 

- L’absentéisme augmente chez les cadres mais pas pour les autres catégories. Pourquoi ? Est-ce lié à une charge de travail trop importante ?

L’absentéisme augmente chez les cadres mais il reste inférieur à celui des autres catégories.

Il y a eu un cas de longue maladie en 2010 chez les cadres. Sur l’ensemble de l’établissement, l’absentéisme diminue légèrement mais reste toujours élevé.

 

- Rubrique 35 : le nombre d’actions de formations secourisme est en forte augmentation.

En 2010, la formation SST a été abandonnée au profit d’une formation aux gestes de 1^er secours, visant un plus grand nombre de salariés. Il s’agit d’une formation sur la conduite à tenir en cas d’accident.

 

- La formation SST peut elle être suivie dans le cadre du DIF ?

Si cette formation est nécessaire dans le cadre de l’exercice de l’activité professionnelle, elle est alors réalisée dans le cadre du plan de formation ou hors plan de formation si nécessaire, conformément aux principes définis par l’établissement. Nous considérons que cette formation ne rentre pas dans les priorités de l’établissement en matière de DIF, compte tenu de la stratégie développée par l’établissement (formation aux gestes de 1^er secours).

 

- Rubrique 184 : le nombre de jours d’absence pour accident de travail et accident de trajet est en augmentation :

C’est lié au taux de gravité. Les indicateurs sont en amélioration depuis 2011. Il faut rester vigilant. Le taux de fréquence a bien baissé depuis 2011. Il y a moins d’accident mais les salariés sont en arrêt de longue durée. L’impact sur les chiffres demeure même si l’accident date d’il y a quelques années. Plus de 3000 jours d’arrêt, c’est beaucoup. Le nombre de jours d’arrêt liés aux accidents de trajet a beaucoup augmenté (505 jours en 2010 contre 167 en 2009). Le personnel utilise beaucoup la voiture et le lieu de domicile est souvent éloigné du lieu de travail. Les risques augmentent.

 

 

 

M. DUBRAY remarque que l’augmentation du nombre de jours d’arrêt lié à un accident est peut-être lié à un manque d’effectif.

 

- Rubrique 513 : 702 actions de formation continue ont eu lieu pour des salariés agés de 50 à 55 ans et 539 actions pour des salariés de plus de 55 ans. A quoi correspondent ces actions ?

Ce sont des formations aux gestes de 1^er secours par exemple. Mais ce chiffre prend en compte toutes les formations techniques et bureautiques, à l’exception des formations sécurité. Selon l’accord Dalkia sur le suivi de carrière des seniors, 1/3 des seniors doit avoir une formation tous les ans. Une seule formation est spécifique à cette tranche d’âge. Il s’agit de la formation de préparation à la retraite qui vise les salariés de plus de 55 ans.

 

Rubrique 43 : le nombre de personne exposées à plus de 85 décibels est en baisse par rapport à 2008.

Ces résultats nous sont transmis par les médecins du travail dans le cadre de leur rapport annuel. Cest le nombre de salariés se déclarant exposé habituellement et continuellement à plus de 85 décibels auprès des médecins du travail lors de leur visite médicale périodique.  Il n’est pas possible d’interroger chaque personne pour savoir si elle a été exposée à plus de 85 décibels.

 

Les membres du comité considérant qu’ils ont été valablement informés, l’avis du comité est sollicité sur le projet de bilan social 2010.

 

Il est procédé à un vote :

 

Nombre de votants : 9

Nombre de votes favorables : 8

Nombre de votes défavorables : 0

Nombre d’absentions : 1

 

Le comité d’établissement rend un avis favorable.

 

M. DUBRAY demande que soit noté au compte-rendu les motifs de son abstention :

- des salaires mensuels moyens faibles pour les ouvriers et techniciens

- le nombre de jours d’arrêt de travail en augmentation lors des accidents de trajet

- l’augmentation de l’absentéisme chez les cadres

 

4. Critères d’intéressement retenus pour 2011

 

Un document est distribué aux élus reprenant les critères d’intéressement par secteur d’exploitation.

 

Qu’entend-on par taux de dépannage ?

Ce critère vise la qualité de la prestation vis-à-vis du client. Il se calcule à partir du nombre de FIS pertinentes rapporté au nombre d’installations du secteur. Il doit être inférieur ou égal aux engagements du secteur.

 

Pour l’instant, globalement, l’année 2011 a plutôt bien démarré. La tendance est favorable à fin mars.

 

Diffusez vous toujours les résultats par SMS ?

Oui, c’est toujours le cas. Les résultats sont aussi affichés.

 

Les résultats commerciaux ne sont pas très bons en ce début d’année. Cela a forcément un impact sur nos comptes.

 

6. Modification des prestations du CE suite aux remarques des contrôleurs URSSAF

 

M. NAVARRO, trésorier du CE, indique qu’il attend les conclusions définitives du contrôleur URSSAF, afin de faire des recommandations au CE. Le budget est fait pour 2011 et ne sera pas modifié. Les changements éventuels relatifs aux prestations du CE n’interviendront qu’en 2012.

 

 

7. Fixation des dates des prochaines réunions (2^ème semestre 2011)

 

Les prochaines réunions de CE auront lieu le 15 juin au Laser et le 20 juillet à Vitrolles.

 

Les autres réunions auront lieu aux dates suivantes :

- 6 septembre à 14h

- 11 octobre à 14h

- 9 novembre à 14h

- 14 décembre à 14h30

 

8. Dossier secours

 

Un dossier secours a été validé.

 

9. Questions diverses

 

1. Contrat Bull : les prestations ont été revues à la baisse. Un poste d’hôtesse d’accueil a été supprimé. Une assistante administrative assure ponctuellement le remplacement de cette hôtesse. Quelles sont les possibilités de reclassement pour ces 2 personnes ?

 Le reclassement est difficile. La DRH a recherché des reclassements dans plusieurs centres. Pour l’instant, il n’y a pas de poste de reclassement disponible. Les reclassements d’hôtesse sont très difficiles car il y a peu de postes sur l’établissement.

 

Une reprise du personnel par le nouveau prestataire est-elle possible ?

Cette possibilité est à l’étude.